Question Orale de Carole Canette- Conseil Municipal 28 juillet 2008

Monsieur le Maire,

Lors des questions orales du dernier conseil municipal, l’un des membres de notre groupe a été l’objet d’attaques vives de la part de l’un de vos adjoints. Je vous ai adressé un courrier pour vous demander communication du contenu exact de cette intervention afin que nous envisagions les suites que nous entendons y donner. Je vous ai également demandé communication du règlement intérieur du C.M.


Vous m’avez répondu par écrit pour me faire savoir que vous feriez part de cette demande à l’élu concerné à son retour de vacances, mais surtout que, je cite, « le  ton était sans doute un peu vif, et une partie du vocabulaire un peu outrancier » mais que, le fond vous apparaissait justifié. Vous m’avez également fait savoir que conformément à la réglementation en vigueur, un nouveau règlement intérieur nous serait proposé lors du CM du 29 septembre.

Pour ce qui est du fond, nous y reviendrons sans doute lorsque nous aurons eu communication des éléments que nous vous avons demandé, mais dores et déjà je m’étonne de votre réponse selon laquelle « qui choisit de ne pas assister aux séances d’une commission est ensuite malvenu de se plaindre de ne pas être au fait de ce qui s’y passe ». Vous savez fort bien qu’il est parfois impossible d’assister à certaines commissions, dont rappelons le, les membres ne maîtrisent pas le calendrier. Obligations professionnelles, obligations d’élus,…le terme de « choix » me paraît fort peu adapté. Cela est d’autant plus vrai lorsque le groupe auquel on appartient compte deux élus, qui doivent se répartir sur l’ensemble des commissions, ce qui était le cas de la personne mise en cause. Enfin, l’information des élus ne passe pas me semble-t-il par la seule tenue des commissions.

Mais surtout, quelle que soit l’appréciation que l’on porte sur le fond d’une affaire, cela ne permet guère de justifier que des propos outranciers et des attaques personnelles soient tenues à l’encontre des membres d’une assemblée telle que la notre par un autre de ses membres. Le fond, serait-il justifié, et permettez nous Monsieur le maire de ne pas être d’accord avec cette lecture n’a jamais légitimé une forme outrancière.

Notre groupe s’est résolument inscrit dans une démarche constructive : une vigilance forte, certes sans concession, mais pas d’opposition stérile. Vous même lors du premier conseil municipal parliez d’opposition, ou de minorité, « ce sera selon » pour reprendre vos termes. Je ne pense pas qu’accepter ce genre de débordements permette à l’opposition de se situer dans la catégorie des « minorités », en tout cas pas des minorités qui se sentent respectées. Et en tout état de cause, qu’il s’agisse d’opposition ou de minorités, les personnes qui siègent ici le font par la volonté des électeurs et électrices qui ont voté. Monsieur Breffy était à la tête d’une liste qui recueilli un grand nombre de voix des Fleuryssoises et de Fleuryssois, et c’est la responsabilité du Maire de tous les Fleuryssois d’exiger le respect de cette expression démocratique.

Monsieur le Maire, la sérénité des conseils municipaux est le gage d’un fonctionnement optimal des instances municipales, d’une conduite optimale des affaires de la commune. Tout le monde y a à gagner je crois, et en premier lieu les Fleuryssoises et Fleuryssois. Ce n’est pas en seulement en qualité de membre du groupe auquel Michel Breffy appartient, mais en qualité de présidente d’un des groupes de minorité ou d’opposition que je m’adresse à vous.

Qu’entendez vous faire pour que de tels incidents ne se reproduisent plus et nous assurer des débats qui, s’ils peuvent être vifs quant à la confrontation des idées (ce dont la démocratie ne peut que s’enrichir), n’en requièrent pas moins un minimum de conditions quant au respect des personnes, ce qui suppose à tout le moins que ne soient pas tenus des propos que vous qualifiez vous même d’outranciers ?

Pouvez vous nous indiquer quelles modifications du règlement intérieur vous envisagez et qui permettraient que de tels incidents ne se reproduisent plus, et si vous pensez que ces seules modifications y suffiront ?