Cet article est un extrait. Le compte rendu étant assez long, nous vous proposons de le télécharger au format Word afin d'en avoir un aperçu complet.
Approbation des compte-rendus des conseils municipaux des 15 décembre 2008 et 26 janvier 2009 : Aucune remarque n'est soulevée concernant ces deux compte-rendus et ils sont donc adoptés, séparément, à l'unanimité.
COMMUNICATIONS DIVERSES : Concernant le règlement interne du C.M., M. Bauchet souhaite effectuer un bilan et suggère aux conseillers de soulever leurs idées et leurs remarques par des questions écrites ou orales à présenter au CM. Il apporte également les réponses posées par des élus aux CM antérieurs comme à celle posée par M. Lemoine concernant l'acquisition d'un véhicule neuf. Il annonce la création d'une commission locale pour les maladies professionnelles qui sera présidée par P. Mercier. Il précise qu'ainsi, les procédures seront plus rapides que lorsqu'il faut remonter jusqu'au niveau départemental.
DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE : Comme prévu lors des délibérations du 07/04/08 et du 26/05/08, le Maire a pu, seul, prendre certaines décisions et vient, ensuite, en faire part au C.M. C'est le cas, cette fois, pour la passation de divers contrats concernant l'action culturelle, pour la conclusion d'un contrat et de plusieurs conventions concernant les ressources humaines, pour l'attribution de marchés publics concernant des travaux et, enfin, pour le passage à taux fixe du prêt BFT LT020196.
Carole s'interroge quant aux éventuelles pénalités lors de la renégociation de prêts mais le Maire explique qu'il n'y en a pas et qu'il existe une très grande souplesse sur ces prêts à taux variables.
Le CM donne acte au Maire de ces décisions.
GESTION FINANCIÈRE :
Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de la commune de Fleury-les-Aubrais dans le cadre de sa politique en faveur du sport (exercice 2001 à 2006) – examen et débat. Ce rapport a été arrêté au 08/07/08 et transmis le 29/10/08 et le CM doit donner acte au Maire de sa communication ainsi que de sa transmission à chaque conseiller municipal conjointement à la convocation à la séance de ce CM.